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Le Développement Durable et la Planification territoriale
En 2007, les DDE 34, 11 et 66 avec l’appui du CETE d’Aix, se sont lancées dans un travail visant à proposer aux chargés d’étude une grille de lecture et d’analyse d’un PLU au regard du DD.
Ce travail s’est basé sur la grille RST02 développée par le Ministère de l’Equipement en 2006.
Un autre document appelé Mémento a également été produit, sorte de pense bête pour la réalisation des PLU il se structure en 4 fiches et est destiné bien sur aux chargés d’études mais aussi aux BE et collectivités.
Enfin, la DDE 34 a souhaité poursuivre le travail en produisant un dernier document : les pistes réglementaires pour améliorer le règlement des PLU afin que celui-ci ne fasse pas obstacle à la mise en œuvre des objectifs définis dans le PADD.
Ce travail s’est basé sur la grille RST02 développée par le Ministère de l’Equipement en 2006.
Un autre document appelé Mémento a également été produit, sorte de pense bête pour la réalisation des PLU il se structure en 4 fiches et est destiné bien sur aux chargés d’études mais aussi aux BE et collectivités.
Enfin, la DDE 34 a souhaité poursuivre le travail en produisant un dernier document : les pistes réglementaires pour améliorer le règlement des PLU afin que celui-ci ne fasse pas obstacle à la mise en œuvre des objectifs définis dans le PADD.
La grille d’analyse des PLU au regard du développement durbale
Ce document propose deux niveaux de questions : la première colonne de la grille identifie les questions clefs qui sont incontournables pour une bonne prise en compte du développement durable dans le PLU. La deuxième colonne est consacrée à des questions complémentaires aux premières, qui viennent les enrichir et les détailler et qui permettent de procéder à une analyse plus fine. Une 3è colonne « Points de vigilance dans le règlement » référence les articles du règlement du PLU qu’il (...)
Le Memento
Ce document se structure sous la forme de quatre fiches. Chacune de ces fiches renvoie à une dimension du DD associée à une interface. A l’intérieur de chaque fiche apparaissent des objectifs que doit viser le PLU. Chacun de ces objectifs comporte des thématiques auxquelles correspondent des questions clefs Lorsque cela s’avère nécessaire, les questions clefs sont complétées par des questions secondaires qui apparaissent en encadré (...)
Les pistes réglementaires
Ce document propose des pistes de réflexion pour améliorer le règlement des PLU afin que celui-ci ne fasse pas obstacle à la mise en œuvre des objectifs définis dans le PADD, en vue notamment d’une meilleure prise en compte du développement durable. Il est organisé sous forme de fiches, dont certaines regroupent différents articles Articles 1et 2 : occupations du sol interdites et admises Articles 3 et 12 : accès, voirie et stationnement Article 4 : desserte par les réseaux (...)