Gestionnaire

Cellule communication
DDTM 34
Bâtiment OZONE
181 Place Ernest Granier
CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2
Téléphone : 04.34.46.60.00 - Télécopie : 04.34.46.61.00

Directeur de la publication

Mireille Jourget Directrice Départementale

Contact

• webmestre

Centre hébergeur

CETE du Sud-Ouest (Centre d’Etude Technique de l’Equipement)
Rue Pierre Ramond
BP C
33165 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

SPIP

Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droit d’auteur

Tous les contenus présents sur les sites du MEEDDM et du MAAP sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Etablir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Ministère des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer. En revanche les pages du site equipement.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône "Marianne" est ici disponible pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui du Ministère des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer.

logo marianne